Mentions légales
1. Présentation du site
Propriétaire
EARL des Cérès
Adresse : 16 Rue de Cérès 03800 Charmes
Téléphone : 06 26 66 48 37
E-mail : contact@le-colombier-de-ceres.fr
SIRET : 45286512400013
TVA intracommunautaire : FR95452865124
Numéro RCS : Cusset D 452 865 124
Création et rédaction
Responsable éditorial et de publication : Delphine Dénier – contact@le-colombier-de-ceres.fr
Création du site internet : https://b-com.xyz
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
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Le site https://le-colombier-de-ceres.fr est mis à jour régulièrement par Dénier Delphine. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Services fournis
Le site https://le-colombier-de-ceres.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités relatives au gîte le Colombier de Cérès.
Delphine Dénier s’efforce de fournir sur le site https://le-colombier-de-ceres.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site https://le-colombier-de-ceres.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://le-colombier-de-ceres.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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7. Gestion des données personnelles
Retrouvez toutes les informations relatives à la gestion des données personnelles sur la page Politique de confidentialité.
8. Droit applicable et attribution de juridiction
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9. Lexique
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Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Site : https://le-colombier-de-ceres.fr
Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.
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Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
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